Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUTTE
/
3 MATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 MATS
MOUTTE (SA)

Numéro de dépôt :
1472636
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/1998

Présentation de la marque 3 MATS

Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 MATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUTTE domicilié(e) 99, avenue des Aygalades, 13015 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque 3 MATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 MATS est expirée depuis le 17 juin 1998.

MOUTTE a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOUETTES , ALLIANCE , COBRA , PERE RAPHAEL , GRAND LARGE , LA TABLE DU GRAAL , GOLDEN TEMPLE


MOUTTE (SA) - 99, avenue des Aygalades, 13015 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Conserves alimentaires.